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Arrêté

Arrêté n° 1951-09 du 20 juillet 2009

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 1951-09 du 20 juillet 2009 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5778 (édition de traduction officielle) du 15 octobre 2009, page 1383 (page 31 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1951-09
Date de l'acte
20 juillet 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5775 du 5 octobre 2009, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1951-0920 juillet 2009 : Date de l'acte ; 15 octobre 2009 : Publication, BO n° 5778 du 15 octobre 200920 juillet 200915 octobre 200920 juillet 2009 : Date de l'acte15 octobre 2009 : Publication, BO n° 5778 du 15 octobre 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5778 du 15 octobre 2009, page 31

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BO n° 5778 du 15 octobre 2009, édition française : 45 pages, 51 actes.

Voir les 51 actes du BO n° 5778

Mentions dans le Bulletin officiel

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