Arrêté
Arrêté n° 1964-19 du 17 juin 2019
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 1964-19 du 17 juin 2019 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6791 du 1er juillet 2019, page 81.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1964-19
- Date de l'acte
- 17 juin 2019
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6791 du 1er juillet 2019, page 81 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Loi n° 12-06 du 11 février 2010
relative à la normalisation, à la certification et à l’accréditation
Dahir n° 1-10-15 du 11 février 2010
portant promulgation de la loi n° 12-06 relative à la normalisation, à la certification et à l’accréditation
Décret n° 2-10-252 du 20 avril 2011
pris pour l'application de la loi n° 12-06 relative à la normalisation, à la certification et à l'accréditation
Arrêté n° 930-08 du 11 novembre 2008
fixant les programmes de la formation et le régime des études, des examens et du contrôle continu des connaissances à l’établissement Dar El Hadith El Hassania
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1964-19. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.