Arrêté n° 1717-23 du 3 juillet 2023
complétant l’arrêté n°2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.
Arrêté
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L'arrêté n° 2012-23 du 31 juillet 2023 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 7224 du 24 août 2023, page 42.
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complétant l’arrêté n°2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
relative à l’exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes
relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures
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