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Arrêté

Arrêté n° 2016-05 du 4 octobre 2005

accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit

L'essentiel

L'arrêté n° 2016-05 du 4 octobre 2005 accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5706 du 5 février 2009. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
2016-05
Date de l'acte
4 octobre 2005
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2008 · voir la chronologie
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2016-054 octobre 2005 : Date de l'acte ; 2 juillet 2008 : Modification : Arrêté n° 2046-08 du 2 juillet 20082006200720084 octobre 20052 juillet 20084 octobre 2005 : Date de l'acte2 juillet 2008 : Modification : Arrêté n° 2046-08 du 2 juillet 2008
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 2046-08 du 2 juillet 2008
    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2016-05 du 29 chaabane 1426 (4 octobre 2005) accordant le permis de recherche des hydrocarbures…
    BO n° 5706 du 5 février 2009, page 28
    Preuve : BO n° 5706 du 5 février 2009, page 28 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2046-08 du 28 joumada I 1429 (2 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2016-05 du 29 chaabane 1426 (4 octobre 2005) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi N.O.III » à l'Office national
    PDF officiel

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2016-05. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.