Arrêté
Arrêté n° 2016-05 du 4 octobre 2005
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
L'essentiel
L'arrêté n° 2016-05 du 4 octobre 2005 accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5706 du 5 février 2009. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2016-05
- Date de l'acte
- 4 octobre 2005
- Première mention
- BO n° 5706 du 5 février 2009, page 28 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2008 · voir la chronologie
- Mentions
- 3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 2046-08 du 2 juillet 2008
Preuve : BO n° 5706 du 5 février 2009, page 28 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2046-08 du 28 joumada I 1429 (2 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2016-05 du 29 chaabane 1426 (4 octobre 2005) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi N.O.III » à l'Office national
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2016-05. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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