Arrêté
Arrêté n° 2101-03 du 3 décembre 2003
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de pomme de terre
L'essentiel
L'arrêté n° 2101-03 du 3 décembre 2003 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de pomme de terre est cité dans 7 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5932 du 7 avril 2011. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2101-03
- Date de l'acte
- 3 décembre 2003
- Première mention
- BO n° 5932 du 7 avril 2011, page 65 · PDF officiel
- Mentions
- 12 pages dans 7 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
- BO arabe n° 5932 du 7 avril 2011édition arabe, page 64
- BO n° 5932 du 7 avril 2011édition française, page 65
- BO arabe n° 5935 du 18 avril 2011édition arabe, pages 17, 20 et 21
- BO n° 5936 du 21 avril 2011édition française, pages 71, 73 et 74
- BO arabe n° 5937 du 25 avril 2011édition arabe, page 28
- BO arabe n° 5939 du 2 mai 2011édition arabe, page 18
- BO n° 5940 du 5 mai 2011édition française, pages 35 et 48
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2101-03. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.