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Arrêté

Arrêté n° 2127-13 du 4 juillet 2013

complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.

L'essentiel

L'arrêté n° 2127-13 du 4 juillet 2013 complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique est publié au Bulletin officiel n° 6196 (édition de traduction officielle) du 17 octobre 2013, page 2438 (page 24 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2127-13
Date de l'acte
4 juillet 2013
Édition arabe
BO arabe n° 6194 du 10 octobre 2013, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2127-134 juillet 2013 : Date de l'acte ; 17 octobre 2013 : Publication, BO n° 6196 du 17 octobre 20134 juillet 201317 octobre 20134 juillet 2013 : Date de l'acte17 octobre 2013 : Publication, BO n° 6196 du 17 octobre 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6196 du 17 octobre 2013, page 24

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BO n° 6196 du 17 octobre 2013, édition française : 27 pages, 29 actes.

Voir les 29 actes du BO n° 6196

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