Arrêté
Arrêté n° 2193-03 du 11 novembre 2003
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
L'essentiel
L'arrêté n° 2193-03 du 11 novembre 2003 accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit est cité dans 1 bulletin lu par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5892 du 18 novembre 2010. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2193-03
- Date de l'acte
- 11 novembre 2003
- Première mention
- BO n° 5892 du 18 novembre 2010, page 44 · PDF officiel
- Mentions
- 1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2193-03. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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