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Arrêté

Arrêté n° 2217-10 du 15 juillet 2010

du 2 chaabane 1431

L'essentiel

L'arrêté n° 2217-10 du 15 juillet 2010 du 2 chaabane 1431 est publié au Bulletin officiel n° 5914 (édition de traduction officielle) du 3 février 2011, page 25 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2217-10
Date de l'acte
15 juillet 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5912 du 27 janvier 2011, page 25 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
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Chronologie : Arrêté n° 2217-1015 juillet 2010 : Date de l'acte ; 3 février 2011 : Publication, BO n° 5914 du 3 février 2011201115 juillet 20103 février 201115 juillet 2010 : Date de l'acte3 février 2011 : Publication, BO n° 5914 du 3 février 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5914 du 3 février 2011, page 25

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    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1592-06 du 29 joumada | 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore IX » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshor

    page 25

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    page 24

Voir les 70 actes du BO n° 5914

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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