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Arrêté

Arrêté n° 2228-10 du 15 juillet 2010

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1604-06 du 29 joumada | 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XXI» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosinos Energy Offsho

L'essentiel

L'arrêté n° 2228-10 du 15 juillet 2010 est publié au Bulletin officiel n° 5914 (édition de traduction officielle) du 3 février 2011, page 29 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2228-10
Date de l'acte
15 juillet 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5912 du 27 janvier 2011, page 31 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2228-1015 juillet 2010 : Date de l'acte ; 3 février 2011 : Publication, BO n° 5914 du 3 février 2011201115 juillet 20103 février 201115 juillet 2010 : Date de l'acte3 février 2011 : Publication, BO n° 5914 du 3 février 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5914 du 3 février 2011, page 29

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BO n° 5914 du 3 février 2011, édition française : 56 pages, 70 actes.

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    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1603-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XX» l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore M

    page 29

  • Arrêté n° 2224-10 du 15 juillet 2010

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1600-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offsho

    page 28

Voir les 70 actes du BO n° 5914

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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