Arrêté n° 2325-15 du 25 juin 2015

complétant l’arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes des douanes situés à l’intérieur du rayon des douanes.

Type: Arrêté
Numéro: 2325-15
Date: 25 juin 2015
Traduction française: BO n° 6388 du 20 août 2015, page 39 · PDF officiel
Mentions: 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Textes modifiés ou complétés par cet acte

Arrêté n° 1314-77 du 31 octobre 1977
fixant la liste des bureaux et postes de douane situés à l’intérieur du rayon des douanes.

Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6388 du 20 août 2015, page 2

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 2325-15 du 8 ramadan 1436 (25 juin 2015) complétant l'arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes des douanes situés à l'intérieur du rayon des douanes. 3391

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BO n° 6388 du 20 août 2015, page 39

Arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 2325-15 du 8 ramadan 1436 (25 juin 2015) complétant l’arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes des douanes situés à l’intérieur du rayon des douanes.

PDF officiel

Textes cités avec cet acte

Arrêté n° 1314-77 du 31 octobre 1977
fixant la liste des bureaux et postes de douane situés à l’intérieur du rayon des douanes.
Dahir portant loi n° 1-77-339 du 9 octobre 1977
tel qu’il a été modifié et complété, notamment son article 5 ;

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