BO n° 6288 du 4 septembre 2014, page 3
arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes de douane situés à l’intérieur du rayon des douanes
Arrêté n° 1314-77 du 31 octobre 1977
fixant la liste des bureaux et postes de douane situés à l’intérieur du rayon des douanes.
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1314-77
- Date
- 31 octobre 1977
- Traduction française
- BO n° 6288 du 4 septembre 2014, page 95 · PDF officiel
- Mentions
- 9 pages dans 5 bulletins · rechercher ce numéro
Modifié ou complété par 4 textes
- Arrêté n° 1780-18 du 7 juin 2018
- Arrêté n° 779-16 du 22 mars 2016
- Arrêté n° 2325-15 du 25 juin 2015
- Arrêté n° 2522-14 du 9 juillet 2014
Mentions dans le Bulletin officiel
BO n° 6288 du 4 septembre 2014, page 95
arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes de douane situés à l’intérieur du rayon des douanes.
BO n° 6388 du 20 août 2015, page 2
arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes des douanes situés à l'intérieur du rayon des douanes. 3391
BO n° 6388 du 20 août 2015, page 39
arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes des douanes situés à l’intérieur du rayon des douanes.
BO n° 6458 du 21 avril 2016, page 2
arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes des douanes situés à l’intérieur du rayon des douanes. 692
BO n° 6458 du 21 avril 2016, page 172
arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes des douanes situés à l'intérieur du rayon des douanes.
BO n° 6692 du 19 juillet 2018, page 2
arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes de douane situés à l’intérieur du rayon des douanes. 1430
BO n° 6692 du 19 juillet 2018, page 20
arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes de douane situés à l’intérieur du rayon des douanes.
BO n° 6770 du 18 avril 2019, page 29
arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes de douane situés à l’intérieur du rayon des douanes, tel qu’il a été modifié et complété.