692 BULLETIN OFFICIEL N° 6458 – 13 rejeb 1437 (21-4-2016)
Equipements de protection :
– gilets pare-balles ;
– casque ;
– masques à gaz ;
– boucliers.
Moyens aériens et de navigation :
– drones ;
– hélicoptères ;
– parachutes ;
– boussoles ;
– cartes topographiques.
Munitions :
Armes blanches :
– sabres ;
– épées ;
– lances ;
– couteaux à cran d'arrêt ;
– bâtons de défense ;
– coups de poing américains ;
– baïonnettes ;
– arbalètes.
Armes à propulsion et produits chimiques :
– explosifs ;
– matériaux inflammables ;
– aérosols incapacitants ;
– fumigènes ;
– solvants et gaz lacrymogènes ;
– substances chimiques et toxiques (acides, batteries...) ;
– jeux d'artifices et pétards ;
– fusées de détresse ;
– détecteurs des métaux.
Equipements d'arts martiaux et accessoires :
– étuis d'armes ;
– huiles de nettoyage des armes ;
– cibles pour entraînement de tir.
Moyens de communication et de télédétection :
– talkies-walkies ;
– lunettes avec caméra cachée ;
– appareils de télécommunication.
Matériel de campement :
– tentes ;
– lits de camps ;
– jumelles ;
– torches.
Equipements de défense :
– menotte ;
– bâton électrique ;
– matraque ;
– bâtons de défense.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6457 du 10 rejeb 1437 (18 avril 2016).
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 779-16 du 12 joumada II 1437 (22 mars 2016) complétant l'arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes des douanes situés à l'intérieur du rayon des douanes.
LE MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES,
Vu le code des douanes ainsi que des impôts indirects relevant de l'administration des douanes et impôts indirects, approuvé par le dahir portant loi n° 1-77-339 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977), tel qu'il a été modifié et complété, notamment son article 28 ;
Vu l'arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes des douanes situés à l'intérieur du rayon des douanes, tel qu'il a été modifié et complété,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n°1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977), est complété comme suit :
« Article premier. – Les bureaux et postes de douane, « situés à l'intérieur du rayon des douanes prévu par l'article 24 « du code des douanes susvisé, sont les suivants :
« a) Bureaux :
« ........................................................