Arrêté n° 2342-21 du 25 août 2021

modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 850-18 du 11 rejeb 1439 (29 mars 2018) portant reconnaissance de l’Indication géographique « Miel d’Euphorbe de Souss Massa » et homologation du

Type

Arrêté

Numéro

2342-21

Date

25 août 2021

Traduction française

BO n° 7036 du 4 novembre 2021, page 51 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 850-18 du 29 mars 2018
  portant reconnaissance de l'indication géographique « Miel d'Euphorbe de Souss Massa » et homologation du cahier des charges y afférent.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 850-18 du 29 mars 2018
  portant reconnaissance de l'indication géographique « Miel d'Euphorbe de Souss Massa » et homologation du cahier des charges y afférent.
• Décret n° 2-17-463 du 14 novembre 2017
  relatif à la qualité et la sécurité sanitaire du miel et des autres produits de la ruche commercialisés.
• Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
• Arrêté n° 3337-19 du 29 novembre 2019
  portant délégation d’attributions au ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement…

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