BO n° 6628 du 7 décembre 2017, page 1
Décret n° 2-17-463 du 25 safar 1439 (14 novembre 2017) relatif à la qualité et la sécurité sanitaire du miel et des autres produits de la ruche commercialisés
Décret n° 2-17-463 du 14 novembre 2017
relatif à la qualité et la sécurité sanitaire du miel et des autres produits de la ruche commercialisés.
- Type
- Décret
- Numéro
- 2-17-463
- Date
- 14 novembre 2017
- Traduction française
- BO n° 6628 du 7 décembre 2017, page 4 · PDF officiel
- Mentions
- 13 pages dans 7 bulletins · rechercher ce numéro
Mentions dans le Bulletin officiel
BO n° 6628 du 7 décembre 2017, page 4
Décret n° 2-17-463 du 25 safar 1439 (14 novembre 2017) relatif à la qualité et la sécurité sanitaire du miel et des autres produits de la ruche commercialisés.
BO n° 6680 du 7 juin 2018, page 42
décret n° 2-17-463 du 25 safar 1439 (14 novembre 2017) relatif à la qualité et la sécurité sanitaire du miel et des autres produits de la ruche commercialisés ;
BO n° 6680 du 7 juin 2018, page 43
décret n° 2-17-463 susvisé, l’étiquetage du miel d’indication géographique protégée « Miel du Romarin de l’Oriental » doit comporter les indications suivantes :
BO n° 6684 du 21 juin 2018, page 55
décret n° 2-17-463 du 25 safar 1439 (14 novembre 2017) relatif à la qualité et la sécurité sanitaire du miel et des autres produits de la ruche commercialisés ;
BO n° 6684 du 21 juin 2018, page 56
décret n° 2-17-463 susvisé, l’étiquetage du miel bénéficiant de l’indication géographique protégée « Miel d’Euphorbe de Souss Massa », doit comporter les indications suivantes :
BO n° 6710 du 20 septembre 2018, page 23
décret n° 2-17-463 du 25 safar 1439 (14 novembre 2017) relatif à la qualité et la sécurité sanitaire du miel et des autres produits de la ruche commercialisés, notamment son article 4,
BO n° 6750 du 7 février 2019, page 37
décret n° 2-17-463 du 25 safar 1439 (14 novembre 2017) relatif à la qualité et la sécurité sanitaire du miel et des autres produits de la ruche commercialisés ;
BO n° 6750 du 7 février 2019, page 38
décret n° 2-17-463 du 25 safar 1439
BO n° 6996 du 17 juin 2021, page 34
décret n° 2-17-463 du 25 safar 1439 ( 14 novembre 2017) relatif à la qualité et la sécurité sanitaire du miel et des autres produits de la ruche commercialisés ;
BO n° 6996 du 17 juin 2021, page 35
décret n° 2-17-463 du 25 safar 1439 « (14 novembre 2017) relatif à la qualité et la sécurité sanitaire « du miel et des autres produits de la ruche commercialisés, « l’étiquetage du miel bénéficiant de l’Indication géographique « « Miel d’Euphorbe Tadla Azilal » doit comporter les « indications suivantes :
BO n° 7036 du 4 novembre 2021, page 50
décret n° 2-17-463 du 25 safar 1439 (14 novembre 2017) relatif à la qualité et la sécurité sanitaire du miel et des autres produits de la ruche commercialisés ;
BO n° 7036 du 4 novembre 2021, page 51
décret n° 2- 17-463 du 25 safar 1439 (14 novembre 2017) relatif à la qualité et la sécurité sanitaire du miel et des autres produits de la ruche commercialisés ;