Arrêté
Arrêté n° 2344-21 du 15 avril 2021
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 2344-21 du 15 avril 2021 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 7032 du 21 octobre 2021, page 17.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2344-21
- Date de l'acte
- 15 avril 2021
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 7032 du 21 octobre 2021, page 17 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Dahir n° 1-62-105 du 30 juin 1962
Décret n° 2-62-240 du 25 juillet 1962
Arrêté n° 3678-19 du 10 octobre 2019
Décret n° 2-19-947 du 17 octobre 2019
relatif aux attributions du ministre de la santé
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2344-21. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.