BO Maroc

Arrêté n° 2390-23 du 26 septembre 2023

modifiant et complétant l’arrêté n° 2822-09 du 2 hija 1430 (20 novembre 2009) relatif à l’interdiction temporaire de pêche et de ramassage des coques de l’espèce « Acanthocardia SP » et des vernis de l’espèce « Callista chione » dans certaines zones maritimes de la Méditerranée.

Type
Arrêté
Numéro
2390-23
Date
26 septembre 2023
Traduction française
BO n° 7244 du 2 novembre 2023, page 13 · PDF officiel
Mentions
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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 7244 du 2 novembre 2023, page 2

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2390 -23 du 10 rabii I 1445 (26 septembre 2023) modifiant et complétant l’arrêté n° 2822-09 du 2 hija 1430 (20 novembre 2009) relatif à l’interdiction temporaire de pêche et de ramassage des coques de l’espèce «…

BO n° 7244 du 2 novembre 2023, page 13

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2390-23 du 10 rabii I 1445 (26 septembre 2023) modifiant et complétant l’arrêté n° 2822-09 du 2 hija 1430 (20 novembre 2009) relatif à l’interdiction temporaire de pêche et de ramassage des coques de l’espèce «…

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