Pages Pages2416 BULLETIN OFFICIEL Nº 7244 – 17 rabii II 1445 (2-11-2023)
Commerce extérieur :
• Liste des biens à double usage soumis au régime de licence d’exportation.
Arrêté du ministre de l’industrie et du commerce n° 2353-23 du 4 rabii I 1445 (20 septembre 2023) fixant la liste des biens à double usage soumis au régime de licence d’exportation. ............................ 2425
• Mesures de restrictions quantitatives à l’importation et à l’exportation.
Arrêté du ministre de l’industrie et du commerce n° 2362-23 du 4 rabii I 1445 (20 septembre 2023) complétant l’arrêté du ministre du commerce extérieur, des investissements extérieurs et de l’artisanat n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des marchandises faisant l’objet des mesures de restrictions quantitatives à l’importation et à l’exportation .................... 2425
Pêche maritime . – Interdiction temporaire de pêche et de ramassage des coques et des vernis dans certaines zones maritimes de la Méditerranée.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2390 -23 du 10 rabii I 1445 (26 septembre 2023) modifiant et complétant l’arrêté n° 2822-09 du 2 hija 1430 (20 novembre 2009) relatif à l’interdiction temporaire de pêche et de ramassage des coques de l’espèce « Acanthocardia SP » et des vernis de l’espèce « Callista chione » dans certaines zones maritimes de la Méditerranée. ............... 2427
TEXTES PARTICULIERS Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2297-23 du 26 safar 1445 (12 septembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........................................ 2428
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2298-23 du 26 safar 1445 (12 septembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........................................ 2428
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2299-23 du 26 safar 1445 (12 septembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ........................................ 2429
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2301-23 du 26 safar 1445 (12 septembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........................................ 2429
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2302-23 du 26 safar 1445 (12 septembre 2023) complétant l’arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie................................... 2430
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2303-23 du 26 safar 1445 (12 septembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........................................ 2430
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2304-23 du 26 safar 1445 (12 septembre 2023) complétant l’arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie................................... 2431
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2305-23 du 26 safar 1445 (12 septembre 2023) complétant l’arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie. ...................................... 2431
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2306-23 du 26 safar 1445 (12 septembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........................................ 2432