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Arrêté

Arrêté n° 2514-10 du 23 août 2010

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

L'essentiel

L'arrêté n° 2514-10 du 23 août 2010 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 5888 (édition de traduction officielle) du 4 novembre 2010, page 2008 (page 52 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2514-10
Date de l'acte
23 août 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5887 du 1er novembre 2010, page 22 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2514-1023 août 2010 : Date de l'acte ; 4 novembre 2010 : Publication, BO n° 5888 du 4 novembre 201023 août 20104 novembre 201023 août 2010 : Date de l'acte4 novembre 2010 : Publication, BO n° 5888 du 4 novembre 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5888 du 4 novembre 2010, page 52

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Voir les 45 actes du BO n° 5888

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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