BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5888 du 4 novembre 2010

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2008

BULLETIN OFFICIEL

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2310-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii | 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA •RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 753-06 du 27 rabii 1 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 10 juin 2010 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) est complété comme suit :

« Article premier, - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en néphrologie est fixée « ainsi qu'il suit :

.......

« Sénégal :

....

«- Certificat d'études spéciales de néphrologie, délivré par la « faculté de médecine, de pharmacie et d'odonto-stomatologie, « Université Cheikh Anta Diop de Dakar, le 5 novembre 2009. « assorti d'une attestation d'évaluation des connaissances et « des compétences délivrée par la faculté de médecine et de « pharmacie de Casablanca le 7 avril 2010. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 20 chaabane 1431 (2 août 2010).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5886 du 19 kaada 1431 (28 octobre 2010).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des des cadres et de la recherche scientifique n° 2513-10 du 12 ramadan 1431 (23 août 2010) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada Il 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des -

N° 5888 - 26 kaada 1431 (4-11-2010)

diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture, tel qu'il a été complété ;

Sur proposition du ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de l'aménagement de l'espace ;

Après avis du conseil national de l'Ordre national des architectes ;

Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des équivalences des diplômes en sciences, techniques, ingénierie et architecture du 9 juillet 2010,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995), est complété comme suit :

«Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale « d'architecture visé à l'article 4 de la loi susvisée n° 016-89, « assortis du baccalauréat - série scientifique ou technique ou « d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :

«... . . . .

.... ... «- Akademische grad diplom - Ingenieur studiengang « architektur stadtplanung hochschule fur bildende Kunste « Hamburg - Allemagne. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 12 ramadan 1431 (23 août 2010).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5887 du 23 kaada 1431 (1°" novembre 2010).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2514-10 du 12 ramadan 1431(23 août 2010) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT 'SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA *RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada Il 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture, tel qu'il a été complété ;

Sur proposition du ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de l'aménagement de l'espace;

Après avis du conseil national de l'Ordre national des architectes ;

Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des équivalences des diplômes en sciences, techniques, ingénierie et architecture du 9 juillet 2010,

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