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Arrêté

Arrêté n° 2560-12 du 26 juin 2012

complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada Il 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.

L'essentiel

L'arrêté n° 2560-12 du 26 juin 2012 complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada Il 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie est publié au Bulletin officiel n° 6080 (édition de traduction officielle) du 6 septembre 2012, page 2575 (page 39 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2560-12
Date de l'acte
26 juin 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6079 du 3 septembre 2012, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2560-1226 juin 2012 : Date de l'acte ; 6 septembre 2012 : Publication, BO n° 6080 du 6 septembre 201226 juin 20126 septembre 201226 juin 2012 : Date de l'acte6 septembre 2012 : Publication, BO n° 6080 du 6 septembre 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6080 du 6 septembre 2012, page 39

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BO n° 6080 du 6 septembre 2012, édition française : 40 pages, 42 actes.

  • Arrêté n° 2411-12 du 21 juin 2012

    complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie.

    page 38

  • Arrêté n° 2412-12 du 21 juin 2012

    complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii 1 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de specialité médicale en néphrologie.

    page 38

Voir les 42 actes du BO n° 6080

Mentions dans le Bulletin officiel

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