BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6080 du 6 septembre 2012

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BULLETIN OFFICIEL

N° 6080 - 18 chaoual 1433 (6-9-2012)

« Espagne :

/...... ..... «- Especialidad de nefrologia, délivré par Ministerio de « sanidad y politica social, Espagne - le 24 mai 2011. » ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 1°' chaabane 1433 (21 juin 2012).

LAHCEN DAOUDI

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6079 du 15 chaoual 1433 (3 septembre 2012).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2559-12 du 6 chaabane 1433 (26 juin 2012) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA

RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 6 juin 2012 ;

Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) est complété comme suit :

• « Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie est « fixée ainsi qu'il suit :

« ... ....

« France :

. . .. .... .... «- Diplôme interuniversitaire de spécialisation de chirurgie « générale, délivré par l'Université de Tours, France - le « 16 mai 2000, assorti de la qualification spécialiste en « chirurgie urologique, délivrée par l'Ordre des médecins, « Conseil départemental de Seine et Marne, France et « d'une attestation d'évaluation des connaissances et des « compétences en urologie, délivrée par la Faculté de « médecine et de pharmacie de Rabat - le 21 mai 2012. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 6 chaabane 1433 (26 juin 2012).

LAHCEN DAOUDI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6079 du 15 chaoual 1433 (3 septembre 2012).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2560-12 du 6 chaabane 1433 (26 juin 2012) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada Il 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 6 juin 2012 ;

Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie est « fixée ainsi qu'il suit :

« .. . . .

« France :

«.. .... « - Diplôme interuniversitaire de spécialité de chirurgie « générale, délivré par l'Université de Caen, France - le « 22 juin 2001, assorti de la qualification spécialiste en « chirurgie orthopédique et traumatologie, délivrée par «l'Ordre national des médecins, Conseil départemental « du Calvados, France et d'une attestation d'évaluation « des connaissances et des compétences en traumatologie, « délivrée par la Faculté de médecine et de pharmacie de « Rabat - le 21 mai 2012. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 6 chaabane 1433 (26 juin 2012).

LAHCEN DAOUDI.

Le lexte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6079 du 15 chaoual 1433 (3 septembre 2012).

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