BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6080 du 6 septembre 2012

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N° 6080 - 18 chaoual 1433 (6-9-2012)

BULLETIN OFFICIEL

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2561-12 du 6 chaabane 1433 (26 juin 2012) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA

RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 6 juin 2012 ;

Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada Il 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie est «fixée ainsi qu'il suit :

« France :

. . .

« - Diplôme interuniversitaire de spécialisation de chirurgie « générale, délivré par la Faculté de médecine, Université « de Picardie Jules Verne, France - le 5 mai 2000, assorti « de la qualification spécialiste en chirurgie orthopédique « et traumatologie, délivrée par l'Ordre national des « médecins Conseil départemental de La Somme, France et «d'une attestation d'évaluation des connaissances et des « compétences en traumatologie, délivrée par la Faculté de « médecine et de pharmacie de Rabat - le 21 mai 2012.» ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 6 chaabane 1433 (26 juin 2012).

LAHCEN DAOUDI

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6079 du 15 chaoual 1433 (3 septembre 2012).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2544-12 du 14 chaabane 1433 (4 juillet 2012) complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii | 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de specialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales).

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA

RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 743-09 du 26 rabii | 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales);

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 6 juin 2012 ; •

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) est complété comme suit:

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses « biologiques médicales) est fixée ainsi qu'il suit :

'.... ... . . . . . . ..

« Espagne :

«....... .... «- Titulo de medico especialista en analisis clinicos, délivré « par servicio Andaluz de Salud, Espagne - le I1 juin 2012. » ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 14 chaabane 1433 (4 juillet 2012).

LAHCEN DAOUDI

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6079 du 15 chaoual 1433 (3 septembre 2012).

Sommairen° 6080

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