BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2626-05 du 9 décembre 2005

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 2626-05 du 9 décembre 2005 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5410 (édition de traduction officielle) du 6 avril 2006, page 576 (page 24 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2626-05
Date de l'acte
9 décembre 2005
Édition arabe
BO arabe n° 5407 du 27 mars 2006, page 6 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
3 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2626-059 décembre 2005 : Date de l'acte ; 6 avril 2006 : Publication, BO n° 5410 du 6 avril 200620069 décembre 20056 avril 20069 décembre 2005 : Date de l'acte6 avril 2006 : Publication, BO n° 5410 du 6 avril 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5410 du 6 avril 2006, page 24

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5410 du 6 avril 2006, édition française : 32 pages, 36 actes.

Voir les 36 actes du BO n° 5410

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2626-05. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.