BO Maroc

Arrêté n° 2699-20 du 3 novembre 2020

modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (03 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation

Type
Arrêté
Numéro
2699-20
Date
3 novembre 2020
Traduction française
BO n° 6950 du 7 janvier 2021, page 30 · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6950 du 7 janvier 2021, page 2

Arrêté du ministre de l ’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2699 -20 du 17 rabii I 1442 (3 novembre 2020) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490 -13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs…

BO n° 6950 du 7 janvier 2021, page 27

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2699-20 du 17 rabii I 1442 (3 novembre 2020) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs…

BO n° 6950 du 7 janvier 2021, page 28

arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2699-20 du 17 rabii I 1442 (03 novembre 2020) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (03 mai 2013) fixant la liste et les teneurs…

BO n° 6950 du 7 janvier 2021, page 30

arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2699-20 du 17 rabii I 1442 (03 novembre 2020) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (03 mai 2013) fixant la liste et les teneurs…

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