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Arrêté n° 1490-13 du 3 mai 2013

fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d'utilisation des additifs, des prémélanges et des aliments complémentaires destinés à l'alimentation animale.

Type
Arrêté
Numéro
1490-13
Date
3 mai 2013
Traduction française
BO n° 6458 du 21 avril 2016, page 86 · PDF officiel
Mentions
28 pages dans 9 bulletins · rechercher ce numéro

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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6458 du 21 avril 2016, page 2

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges et des aliments complémentaires…

BO n° 6458 du 21 avril 2016, page 85

arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013)

BO n° 6458 du 21 avril 2016, page 86

arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d'utilisation des additifs, des prémélanges et des aliments complémentaires…

BO n° 6610 du 5 octobre 2017, page 16

arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d'utilisation des additifs, des prémélanges et des aliments composés et des…

BO n° 6610 du 5 octobre 2017, page 17

arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d'utilisation des additifs, des prémélanges et des aliments composés et des…

BO n° 6870 du 2 avril 2020, page 5

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des…

BO n° 6870 du 2 avril 2020, page 32

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des…

BO n° 6870 du 2 avril 2020, page 33

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (03 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des…

BO n° 6906 du 6 août 2020, page 2

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des…

BO n° 6906 du 6 août 2020, page 35

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des…

BO n° 6950 du 7 janvier 2021, page 2

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490 -13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des…

BO n° 6950 du 7 janvier 2021, page 27

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des…

BO n° 6950 du 7 janvier 2021, page 28

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (03 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des…

BO n° 6950 du 7 janvier 2021, page 30

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (03 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des…

BO n° 7000 du 1er juillet 2021, page 2

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des…

BO n° 7000 du 1er juillet 2021, page 34

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des…

BO n° 7000 du 1er juillet 2021, page 35

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des…

BO n° 7000 du 1er juillet 2021, page 36

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des…

BO n° 7032 du 21 octobre 2021, page 1

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des…

BO n° 7032 du 21 octobre 2021, page 15

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des…

BO n° 7032 du 21 octobre 2021, page 16

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (03 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des…

BO n° 7032 du 21 octobre 2021, page 17

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (03 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des…

BO n° 7048 du 16 décembre 2021, page 2

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des…

BO n° 7048 du 16 décembre 2021, page 25

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des…

BO n° 7048 du 16 décembre 2021, page 26

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (03 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des…

BO n° 7114 du 4 août 2022, page 2

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des…

BO n° 7114 du 4 août 2022, page 79

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des…

BO n° 7114 du 4 août 2022, page 80

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (03 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des…

Textes cités avec cet acte

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