Arrêté n° 4273-15 du 5 janvier 2016

modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d'utilisation des additifs,

Type

Arrêté

Numéro

4273-15

Date

5 janvier 2016

Traduction française

BO n° 6458 du 21 avril 2016, page 86 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 1490-13 du 3 mai 2013
  fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d'utilisation des…

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Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1490-13 du 3 mai 2013
  fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d'utilisation des…

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