N° 6458 – 13 rejeb 1437 (21-4-2016) BULLETIN OFFICIEL 605
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 4273-15 du 24 rabii I 1437 (5 janvier 2016) modifiant
l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013)
fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que
la liste et les limites d'utilisation des additifs, des prémélanges et des aliments complémentaires destinés à
l'alimentation animale.
LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME,
Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013)
fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste
et les limites d'utilisation des additifs, des prémélanges et des aliments complémentaires destinés à l'alimentation
animale,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'annexe II à l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du
22 joumada II 1434 (3 mai 2013) susvisé est abrogée et remplacée par l'annexe au présent arrêté.
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 24 rabii I 1437 (5 janvier 2016).
Aziz AKHANNOUCH.
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