Nº 7032 – 14 rabii I 1443 (21-10-2021) BULLETIN OFFICIEL 2039
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1341-21 du 7 chaoual 1442 (19 mai 2021) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale.
LE MINISTRE DE L’AGRICULTURE, DE LA PÊCHE MARITIME, DU DÉVELOPPEMENT RURAL ET DES EAUX ET FORÊTS,
Vu l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale, tel qu’il a été modifié et complété,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – LE POINT B-861 DE L’ANNEXE II DE L’ARRÊTÉ N°1490-13 DU 22 JOUMADA II 1434 (3 mai 2013) susvisé, tel qu’il a été modifié et complété, est modifié dans l’annexe au présent arrêté.
aRt. 2. – Le point C271 de l’annexe II de l’arrêté n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) susvisé, tel qu’il a été modifié et complété, est abrogé.
aRt. 3. – L’annexe II à l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 précité, tel qu’il a été modifié et complété, est complétée par l’annexe au présent arrêté.
aRt. 4. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 7 chaoual 1442 (19 mai 2021).
AZIZ AKHANNOUCH.
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