1046 BULLETIN OFFICIEL Nº 7000 – 20 kaada 1442 (1er-7-2021)
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1053-21 du 9 ramadan 1442 (22 avril 2021) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale.
LE MINISTRE DE L’AGRICULTURE, DE LA PÊCHE MARITIME, DU DÉVELOPPEMENT RURAL ET DES EAUX ET FORÊTS,
Vu l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale, tel qu’il a été modifié et complété,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – Les points B-32, B-71, B-72, B-73, B-351, B-465, B-825, B-861 et B-929 de l’annexe II à l’arrêté n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) susvisé, tel qu’il a été modifié et complété, sont modifiés dans l’annexe au présent arrêté.
ART. 2. – L’annexe II à l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 précité, tel qu’il a été modifié et complété, est complétée par l’annexe au présent arrêté.
ART. 3. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 9 ramadan 1442 (22 avril 2021).
AZIZ AKHANNOUCH.
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