Pages Pages2546 BULLETIN OFFICIEL Nº 7048 – 11 joumada I 1443 (16-12-2021)
Alimentation animale.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2836-21 du 21 rabii I 1443 (28 octobre 2021) complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale. .................. 2569
Appel public à l'épargne et aux informations exigées des personnes morales et organismes faisant appel public à l'épargne. - Liste des journaux d'annonces légales.
Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n° 3109-21 du 27 rabii I 1443 (3 novembre 2021) fixant la liste des journaux d’annonces légales prévue par l’article 30 de la loi n° 44-12 relative à l’appel public à l’épargne et aux informations exigées des personnes morales et organismes faisant appel public à l’épargne. ...................... 2575
Protection de variétés par certificat d'obtention végétale.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3110-21 du 28 rabii I 1443 (4 novembre 2021) portant protection de variétés par certificat d’obtention végétale ................... 2575
Médicaments princeps, génériques et biosimilaires commercialisés au Maroc. - Prix publics de vente.
Arrêté du ministre de la santé et de la protection sociale n° 3458 -21 du 2 rabii II 1443 (8 novembre 2021) modifiant et complétant l’arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et bio-similaires commercialisés au Maroc. ..... 2582
Contrôle des instruments de mesure.
Arrêté du ministre de l’industrie et du commerce n° 3554-21 du 13 rabii II 1443 (19 novembre 2021) fixant la marque à apposer sur les instruments de mesure lors de la vérification périodique durant les années 2022 et 2023. ....................... 2585
Homologation de normes marocaines.
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 3466-21 du 10 rabii II 1443 (16 novembre 2021) portant homologation de normes marocaines ........................................ 2586
TEXTES PARTICULIERS « Abricot de Midelt ». – Reconnaissance de l'Indication géographique et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2779-21 du 20 rabii I 1443 (27 octobre 2021) portant reconnaissance de l’Indication géographique « Abricot de Midelt » et homologation du cahier des charges y afférent. ...................................................... 2593
Agréments pour la commercialisation des semences et de plants.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3113-21 du 28 rabii I 1443 (4 novembre 2021) portant agrément de la société « AGRO SLIMANI » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre. ............................................. 2594
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3114-21 du 28 rabii I 1443 (4 novembre 2021) portant agrément de la société « MAISADOUR MAROC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes. ............. 2595
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3115-21 du 28 rabii I 1443 (4 novembre 2021) portant agrément de la société « AGRI-ASSISTANCE » pour commercialiser des semences certifiées du maïs et des semences standard de légumes. ...................................... 2595
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3116-21 du 28 rabii I 1443 (4 novembre 2021) portant agrément de la société « PIONAGRI » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses,