BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2743-10 du 29 septembre 2010

Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.

L'essentiel

L'arrêté n° 2743-10 du 29 septembre 2010 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6288 du 4 septembre 2014, page 56.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2743-10
Date de l'acte
29 septembre 2010
Mentions
1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Textes liés

Textes cités sur la même page

  • Arrêté n° 1395-14 du 23 juin 2014

    abrogeant et remplaçant le tableau annexé au décret n° 2-94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du ministère des travaux publics, de la formation professionnelle et de la formation des cadres un système de qualification et de classification des entrep

  • Décret n° 2-94-223 du 16 juin 1994

    instituant pour le compte du ministère des travaux publics, de la formation professionnelle et de la formation des cadres, un système de qualification et de classification des entreprises de bâtiment et de travaux publics

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2743-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.