Arrêté
Arrêté n° 2791-15 du 27 juillet 2015
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 2791-15 du 27 juillet 2015 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6600 du 31 août 2017, page 36.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2791-15
- Date de l'acte
- 27 juillet 2015
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6600 du 31 août 2017, page 36 · PDF officiel
- Mentions
- 1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Dahir n° 1-17-07 du 7 avril 2017
portant nomination des membres du gouvernement
Décret n° 2-12-349 du 20 mars 2013
relatif aux marchés publics
Décret n° 2-17-194 du 18 avril 2017
relatif aux attributions du ministre des Habous et des affaires islamiques.
Arrêté n° 2792-15 du 27 juillet 2015
Arrêté n° 1687-17 du 30 juin 2017
Arrêté n° 4255-15 du 29 décembre 2015
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2791-15. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.