Arrêté n° 2828-23 du 17 novembre 2023

complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la réforme agraire n° 256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole.

Type

Arrêté

Numéro

2828-23

Date

17 novembre 2023

Traduction française

BO n° 7258 du 21 décembre 2023, page 25 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 256-91 du 25 décembre 1990
  fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté conjoint n° 2759-23 du 8 novembre 2023
  modifiant l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de la santé et de…
• Arrêté conjoint n° 1289-22 du 10 mai 2022
  fixant la liste des produits microbiologiquement très périssables, leur date limite de consommation et la température de leur conservation.
• Arrêté n° 256-91 du 25 décembre 1990
  fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole.
• Décret n° 2-89-563 du 18 décembre 1989
  

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