Pages PagesNº 7258– 7 joumada II 1445 (21-12-2023) BULLETIN OFFICIEL 2877
Sécurité sanitaire des produits alimentaires.
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de la santé et de la protection sociale n° 2759-23 du 23 rabii II 1445 (8 novembre 2023) modifiant l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de la santé et de la protection sociale n°1289-22 du 9 chaoual 1443 (10 mai 2022) fixant la liste des produits microbiologiquement très périssables, leur date limite de consommation et la température de leur conservation. ............ 2899
Liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2828-23 du 3 joumada I 1445 (17 novembre 2023) complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la réforme agraire n°256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole. ........... 2899
Homologation de normes marocaines.
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 2956-23 du 13 joumada I 1445 (27 novembre 2023) portant homologation de normes marocaines ........................................... 2900
TEXTES PARTICULIERS Société « MORATEL S.A ». –Renouvellement de la licence.
Décret n° 2-23-961 du 23 joumada I 1445 (7 décembre 2023) portant renouvellement de la licence attribuée à la société « MORATEL S.A » en vertu du décret n° 2-03-193 du 20 rabii I 1424 (22 mai 2003) ................................................. 2906
«Upline Investments». – Nouvel agrément.
Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n° 1946-23 du 8 moharrem 1445 (26 juillet 2023) portant nouvel agrément de la société de gestion «Upline Investments» pour l’exercice de l’activité de la société de gestion d’organismes de placement collectif en capital. ..................... 2906
Retrait d'agréments pour la commercialisation des semences et de plants.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2482-23 du 23 rabii I 1445 (9 octobre 2023) portant retrait d’agrément de la société « MOSA FLORE » pour commercialiser des plants certifiés d ’olivier, de vigne, de grenadier, de figuier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et des plants standard d’arganier. .................... 2907
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2483-23 du 23 rabii I 1445 (9 octobre 2023) portant retrait d’agrément de la société « SUPERFLOR » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et des plants standard d’arganier. .......... 2907
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2641-23 du 11 rabii II 1445 (27 octobre 2023) complétant l ’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 2908
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2642-23 du 11 rabii II 1445 (27 octobre 2023) complétant l ’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 2908
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2643-23 du 11 rabii II 1445 (27 octobre 2023) complétant l ’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 2909
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2644 - 23 du 11 rabii II 1445 (27 octobre 2023) complétant l ’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 2909