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Arrêté

Arrêté n° 2864-10 du 25 décembre 2010

relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'appareil indicateur de vitesse

L'essentiel

L'arrêté n° 2864-10 du 25 décembre 2010 relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'appareil indicateur de vitesse est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 6128 du 21 février 2013. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
2864-10
Date de l'acte
25 décembre 2010
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2013 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2864-1025 décembre 2010 : Date de l'acte ; 7 janvier 2013 : Modification : Arrêté n° 136-13 du 7 janvier 201320112012201325 décembre 20107 janvier 201325 décembre 2010 : Date de l'acte7 janvier 2013 : Modification : Arrêté n° 136-13 du 7 janvier 2013
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 136-13 du 7 janvier 2013
    modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2864-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en…
    BO n° 6128 du 21 février 2013, page 126
    Preuve : BO n° 6128 du 21 février 2013, page 7 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 136-13 du 24 safar 1434 (7 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2864-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'appareil indicateur de vitesse, y compris son inst
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2864-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.