BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6128 du 21 février 2013

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N° 6128 - 10 rabii II 1434 (21-2-2013)

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BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté du ministre de l'équipement et du transport

n° 4426-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2925-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des tracteurs agricoles ou forestiers à roues en ce qui concerne les organes de direction..... 1446

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4427-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2926-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs d'essuie-glace et de lave-glace des véhicules à moteur... 1446

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n°4428-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2927-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des rétroviseurs des tracteurs agricoles ou forestiers à roues....... 1447

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4429-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2928-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules à moteurs et leurs remorques en ce qui concerne les plaques et inscriptions réglementaires, leur emplacement et les modes de leur apposition.... 1447

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4430-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2929-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des systèmes anti projections de certaines catégories de véhicules à moteur et de leurs remorques..... ... 1447

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport nº4431-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2930-10 du 19 mohartem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les plaques et inscriptions réglementaires, leur emplacement et les modes de leur apposition..... ... 1448

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n°111-13 du 24 safar 1434 (7 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2709-10 du 20 chaoual 1431 (29 septembre 2010) fixant les conditions dans lesquelles doivent être demandés, établis et délivrés les permis de conduire.... 1448

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 132-13 du 24 safar 1434 (7 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2847-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre_2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les serrures et organes de fixation des portes....... .... 1453

Pages Arrêté du ministre de l'équipement et du transport

n°133-13 du 24 safar 1434 (7 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2850-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les ancrages des ceintures de sécurité. ... 1453

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n°135-13 du 24 safar 1434 (7 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2859-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leurs saillies extérieures. 1453

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 136-13 du 24 safar 1434 (7 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2864-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'appareil indicateur de vitesse, y compris son installation. . . . . 1454

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport . n° 137-13 du 24 safar 1434 (7 janvier 2013)

modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2903-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la protection des occupants en cas de collision frontale.... .... 1454

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 138-13 du 24 safar 1434 (7 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des • transports n° 2904-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la protection de leurs occupants en cas de collision latérale... . . . . 1454

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 139-13 du 24 safar 1434 (7 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2913-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée.. ..... 1455

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 140-13 du 24 safar 1434 (7 janvier 2013) : modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2920-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le champ de vision du conducteur. .... 1455

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport nº141-13 du 24 safar 1434 (7 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2922-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif au recouvrement des roues des véhicules à moteur..... . . .. 1455

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