Arrêté n° 2926-10 du 25 décembre 2010
relatif à l'homologation des dispositifs d'essuie-glace et de lave-glace des véhicules à moteur..
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2926-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs d'essuie-glace et de laveglace des véhicules à moteur.
L'arrêté n° 4427-12 du 28 décembre 2012 modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2926-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs d'essuie-glace et de laveglace des véhicules à moteur est publié au Bulletin officiel n° 6128 (édition de traduction officielle) du 21 février 2013, page 1446 (page 118 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à l'homologation des dispositifs d'essuie-glace et de lave-glace des véhicules à moteur..
fixant les caractéristiques techniques relatives aux dispositifs de remorquage des véhicules à moteur
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2924-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation de certains véhicules de la catégorie L en ce qui concerne l'indicateur de vitesse.
relatif à l'homologation de certains véhicules de la catégorie L en ce qui concerne l'indicateur de vitesse…
portant promulgation de la loi n° 52-05 du 26 safar 1431 (11 février 2010)
notamment ses articles de 45 à 52
pris pour l’application des dispositions de la loi n° 52-05 portant code de la route, relatives aux véhicules
relatif à l'homologation des véhicules, de leurs éléments et accessoires
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2925-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des tracteurs agricoles ou forestiers à roues en ce qui concerne les organes de direction.
relatif à l'homologation des tracteurs agricoles ou forestiers à roues en ce qui concerne les organes de direction
relatif à l'homologation des dispositifs d'essuie-glace et de lave-glace des véhicules à moteur..
BO n° 6128 du 21 février 2013, édition française : 151 pages, 122 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2924-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation de certains véhicules de la catégorie L en ce qui concerne l'indicateur de vitesse.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2925-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des tracteurs agricoles ou forestiers à roues en ce qui concerne les organes de direction.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2919-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des systèmes d'éclairage avant adaptatifs (AFS) destinés aux véhicules automobiles.
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