Arrêté n° 2919-10 du 25 décembre 2010
relatif à l'homologation des systèmes d'éclairage avant adaptatifs
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2919-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des systèmes d'éclairage avant adaptatifs (AFS) destinés aux véhicules automobiles.
L'arrêté n° 4420-12 du 28 décembre 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6128 (édition de traduction officielle) du 21 février 2013, page 1445 (page 117 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relatif à l'homologation des systèmes d'éclairage avant adaptatifs
relatif à l'homologation des véhicules des catégories M
relatif à l'homologation des systèmes d'éclairage avant adaptatifs
portant promulgation de la loi n° 52-05 du 26 safar 1431 (11 février 2010)
notamment ses articles de 45 à 52
pris pour l’application des dispositions de la loi n° 52-05 portant code de la route, relatives aux véhicules
relatif à l'homologation des véhicules, de leurs éléments et accessoires
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2921-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à 1432
relatif à l'homologation des systèmes de cloisonnement visant à protéger les passagers contre les déplacements de bagages et ne faisant pas partie des équipements d'origine du véhicule
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2923-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) fixant les caractéristiques techniques relatives aux dispositifs de remorquage des véhicules.
fixant les caractéristiques techniques relatives aux dispositifs de remorquage des véhicules à moteur
BO n° 6128 du 21 février 2013, édition française : 151 pages, 122 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2921-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à 1432
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2923-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) fixant les caractéristiques techniques relatives aux dispositifs de remorquage des véhicules.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2916-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des moteurs à combustion interne destinés aux aux tracteurs agricoles et forestiers ainsi qu'aux engins mobiles non routiers en ce qui conc
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