Arrêté n° 2916-10 du 25 décembre 2010
relatif à l'homologation des moteurs à combustion interne destinés aux aux tracteurs agricoles et forestiers
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2916-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des moteurs à combustion interne destinés aux aux tracteurs agricoles et forestiers ainsi qu'aux engins mobiles non routiers en ce qui conc
L'arrêté n° 4417-12 du 28 décembre 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6128 (édition de traduction officielle) du 21 février 2013, page 1444 (page 116 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relatif à l'homologation des moteurs à combustion interne destinés aux aux tracteurs agricoles et forestiers
relatif à l'homologation des moteurs à combustion interne destinés aux aux tracteurs agricoles et forestiers
portant promulgation de la loi n° 52-05 du 26 safar 1431 (11 février 2010)
notamment ses articles de 45 à 52
pris pour l’application des dispositions de la loi n° 52-05 portant code de la route, relatives aux véhicules
relatif à l'homologation des véhicules, de leurs éléments et accessoires
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2917-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'emplacement et les moyens d'identification des commandes manuelles, des témoins et des indicateurs
relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'emplacement et les moyens d'identification des commandes manuelles
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2918-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui concerne le système de chauffage.
relatif à l'homologation des véhicules des catégories M
BO n° 6128 du 21 février 2013, édition française : 151 pages, 122 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2918-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui concerne le système de chauffage.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2912-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules émettant un faisceau de croisement symétrique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lam
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2914-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des pneumatiques en ce qui concerne le bruit de roulement et l'adhérence sur sol mouillé.
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