BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 4418-12 du 28 décembre 2012

modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2917-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'emplacement et les moyens d'identification des commandes manuelles, des témoins et des indicateurs

L'essentiel

L'arrêté n° 4418-12 du 28 décembre 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6128 (édition de traduction officielle) du 21 février 2013, page 1334 (page 6 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
4418-12
Date de l'acte
28 décembre 2012
Textes modifiés
1 texte
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 4418-1228 décembre 2012 : Date de l'acte ; 21 février 2013 : Publication, BO n° 6128 du 21 février 2013201328 décembre 201221 février 201328 décembre 2012 : Date de l'acte21 février 2013 : Publication, BO n° 6128 du 21 février 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6128 du 21 février 2013, page 6

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

  • Arrêté n° 4409-12 du 28 décembre 2012

    modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2908-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses en ce qui concerne leurs • caractéristiques particulières de construction.

  • Arrêté n° 2908-10 du 25 décembre 2010

    relatif à l'homologation des véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses en ce qui concerne leurs • caractéristiques particulières de construction

  • Arrêté n° 4410-12 du 28 décembre 2012

    modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2909-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des pneumatiques des véhicules agricoles et leurs remorques.

  • Arrêté n° 4411-12 du 28 décembre 2012

    modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2910-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules des catégories M2 et M3 l'homologation des véhicules des catégories M2 et M3 en ce qui concerne leurs caractéristiques généra

  • Arrêté n° 2910-10 du 25 décembre 2010

    relatif à l'homologation des véhicules des catégories M2 et M3 l'homologation des véhicules des catégories M2 et M3 en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction

  • Arrêté n° 4412-12 du 28 décembre 2012

    modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2911-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à :l'homologation des projecteurs des véhicules émettant un faisceau de croisement asymétrique ou un faisceau de ! route ou les deux à la fois et équipés de

  • Arrêté n° 4413-12 du 28 décembre 2012

    modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2912-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules émettant un faisceau de croisement symétrique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lam

  • Arrêté n° 2912-10 du 25 décembre 2010

    relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules émettant un faisceau de croisement symétrique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lampes à incandescence.

  • Arrêté n° 4415-12 du 28 décembre 2012

    modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2914-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des pneumatiques en ce qui concerne le bruit de roulement et l'adhérence sur sol mouillé.

Voir les 13 autres

Dans le même numéro

BO n° 6128 du 21 février 2013, édition française : 151 pages, 122 actes.

Voir les 122 actes du BO n° 6128

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/4418-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.