N° 6128 - 10 rabii II 1434 (21-2-2013)
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BULLETIN OFFICIEL
Pages Arrêté du ministre de l'équipement et du transport
n° 4392-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2891-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des sièges de véhicules de grandes dimensions pour le transport de voyageurs et de ces véhicules en ce qui concerne la résistance des sièges et de leurs ancrages..... .•.. 1436
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4393-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2892-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules à moteur à deux roues, avec ou sans sidecar, en ce qui concerne le montage des rétroviseurs sur les guidons. . . 1436
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4394-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2893-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs équipés de lampes halogènes à incandescence (HS2) de certains véhicules de la catégorie L.. 1437
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4395-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2894-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des moteurs à combustion interne ou des groupes motopropulseurs électriques destinés à la propulsion des véhicules des catégories M et N en ce qui concerne la mesure de la puissance nette et de la puissance maximale sur 30 minutes des groupes motopropulseurs électriques.. 1437
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport nº4396-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2895-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des tracteurs agricoles ou forestiers en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse... .... .... 1437
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport nº4397-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2896-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de circulation diurne des véhicules à moteur... 1438
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4398-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2897-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des pneumatiques rétro-réfléchissants des véhicules à deux roues .... .... 1438
Pages Arrêté du ministre de l'équipement et du transport
n° 4399-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2898-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la limitation de leur vitesse maximale ou leur fonction de limitation réglable de la vitesse et l'installation d'un dispositif limiteur de vitesse ou d'un dispositif limiteur réglable de la vitesse de type homologué et à l'homologation de ces dispositif....... .... 1438
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4400-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2899-10 du 19 moharrem 1432
(25 décembre 2010) relatif à l'homologation des garnitures de frein assemblées de rechange et des garnitures de frein à tambour de rechange des véhicules à moteur et leurs remorques.. ..... 1439
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4401-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2900-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de position latéraux des véhicules à moteur et leurs remorques... . . . . 1439
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4402-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2901-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement des motocycles, cyclomoteurs et véhicules à trois roues.. . . .. 1440
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4403-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2902-10 du 19 moharrem 1432
(25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs contre l'encastrement à l'avant, des véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif contre l'encastrement à l'avant d'un type homologué et des véhicules en ce qui concerne leur protection contre l'encastrement à l'avant....... 1440
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport nº4406-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2905-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des lumineuses à décharge. mineuses de chicules à moteur munis de sourees 1440
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport nº 4407-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2906-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des sources lumineuses à décharge des projecteurs homologués des véhicules à moteur..... .... 1441