Arrêté
Arrêté n° 2891-10 du 25 décembre 2010
relatif à l'homologation des sièges de véhicules de grandes dimensions pour le transport de voyageurs et de ces véhicules en ce qui concerne la résistance des sièges et de leurs ancrages
L'essentiel
L'arrêté n° 2891-10 du 25 décembre 2010 relatif à l'homologation des sièges de véhicules de grandes dimensions pour le transport de voyageurs et de ces véhicules en ce qui concerne la résistance des sièges et de leurs ancrages est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 6128 du 21 février 2013. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
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Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2891-10
- Date de l'acte
- 25 décembre 2010
- Première mention
- BO n° 6128 du 21 février 2013, page 108 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2012 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 4392-12 du 28 décembre 2012
Preuve : BO n° 6128 du 21 février 2013, page 108 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4392-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2891-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des sièges de véhicules de grandes dimensions pour le transport de voyageurs et de
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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