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Arrêté

Arrêté n° 2891-10 du 25 décembre 2010

relatif à l'homologation des sièges de véhicules de grandes dimensions pour le transport de voyageurs et de ces véhicules en ce qui concerne la résistance des sièges et de leurs ancrages

L'essentiel

L'arrêté n° 2891-10 du 25 décembre 2010 relatif à l'homologation des sièges de véhicules de grandes dimensions pour le transport de voyageurs et de ces véhicules en ce qui concerne la résistance des sièges et de leurs ancrages est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 6128 du 21 février 2013. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
2891-10
Date de l'acte
25 décembre 2010
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2012 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2891-1025 décembre 2010 : Date de l'acte ; 28 décembre 2012 : Modification : Arrêté n° 4392-12 du 28 décembre 20122011201225 décembre 201028 décembre 201225 décembre 2010 : Date de l'acte28 décembre 2012 : Modification : Arrêté n° 4392-12 du 28 décembre 2012
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 4392-12 du 28 décembre 2012
    modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2891-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des sièges de…
    BO n° 6128 du 21 février 2013, page 108
    Preuve : BO n° 6128 du 21 février 2013, page 108 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4392-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2891-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des sièges de véhicules de grandes dimensions pour le transport de voyageurs et de
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2891-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.