1334
BULLETIN OFFICIEL
Pages Arrêté du ministre de l'équipement et du transport
n° 4408-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2907-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation d'un dispositif d'attelage court et des véhicules en ce qui concerne l'installation d'un type homologué...... 1441
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4409-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2908-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses en ce qui concerne leurs caractéristiques particulières de construction.......... .... 1441
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4410-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2909-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des pneumatiques des véhicules agricoles et leurs remorques. 1442
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport nº4411-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2910-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules des catégories M2 et M3 en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction... 1442
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4412-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et : des transports n° 2911-10 du 19 moharrem 1432
(25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules émettant un faisceau de croisement asymétrique ou un faisceau de route ou les deux a la fois et équipés de lampes à incandescence ei/ou de modules DEL........ 1442
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4413-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2912-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules émettant un faisceau de croisement symétrique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lampes à incandescence.. 1443
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4415-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2914-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des pneumatiques en ce qui concerne le bruit de roulement et l'adhérence sur sol mouillé. 1443
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport ° 4416-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2915-10 du 19 mohartem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation de certains véhicules. en ce l qui concerne le comportement au feu des matériaux utilisés dans l'aménagement intérieur... .... .... 1443
N° 6128 - 10 rabii II 1434 (21-2-2013)
Pages Arrêté du ministre de l'équipement et du transport
n° 4417-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2916-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des moteurs à combustion interne destinés aux tracteurs agricoles et forestiers ainsi qu'aux engins mobiles non routiers en ce qui concerne la puissance nette, le couple net et la consommation spécifique..... 1444
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport nº4418-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2917-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'emplacement et les moyens d'identification des commandes manuelles, des témoins et des indicateurs. ... . . 1444
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4419-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) • modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2918-10 du 19 moharrem 1432
(25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui concerne le système de chauffage.. . . . . 1444
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4420-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2919-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des systèmes d'éclairage avant adaptatifs (AFS) destinés aux véhicules automobile....... .. . . . 1445
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4422-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2921-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des systèmes de cloisonnement visant à protéger les passagers contre les déplacements de bagages et ne faisant pas partie des équipements d'origine du véhicule. ..... *.... 1445
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4424-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2923-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) fixant les caractéristiques techniques relatives aux dispositifs de remorquage des véhicules... .... 1445
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport nº4425-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2924-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation de certains véhicules de la catégorie L en ce qui concerne l'indicateur de vitesse…..... .... 1446