Arrêté n° 2892-10 du 25 décembre 2010
relatif à l'homologation des véhicules à moteur à deux roues
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2892-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules à moteur à deux roues, avec ou sans sidecar, en ce qui concerne le montage des rétroviseurs sur les guidons. . . 1436
L'arrêté n° 4393-12 du 28 décembre 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6128 (édition de traduction officielle) du 21 février 2013, page 1333 (page 5 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à l'homologation des véhicules à moteur à deux roues
relatif à l'homologation des sièges de véhicules de grandes dimensions pour le transport de voyageurs et de ces véhicules en ce qui concerne la résistance des sièges et de leurs ancrages
relatif à l'homologation des véhicules à moteur à deux roues
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2893-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs équipés de lampes halogènes à incandescence (HS2) de certains véhicules de la catégorie L.
relatif à l'homologation des projecteurs équipés de lampes halogènes à incandescence
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2894-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des moteurs à combustion interne ou des groupes motopropulseurs électriques destinés à la propulsion des véhicules des catégories M et N en
relatif à l'homologation des moteurs à combustion interne ou des groupes motopropulseurs électriques destinés à la propulsion des véhicules des catégories M et N en ce qui concerne la mesure de la puissance nette et de la puissance maximale
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2895-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des tracteurs agricoles ou forestiers en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse.
relatif à l'homologation des tracteurs agricoles ou forestiers en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et et de signalisation lumineuse
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2896-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de circulation diurne des véhicules à moteur.
relatif à l'homologation des feux de circulation diurne des véhicules à moteur..
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2897-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des pneumatiques rétro-réfléchissants des véhicules à deux roues.
relatif à l'homologation des pneumatiques rétro-réfléchissants des véhicules à deux roues
relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la limitation de leur vitesse maximale ou leur fonction de limitation réglable de la vitesse et l'installation d'un dispositif limiteur de vitesse ou d'un dispositif limiteur réglabl
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2899-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des garnitures de frein assemblées de rechange et des garnitures de frein à tambour de rechange des véhicules à moteur et leurs remorques.
relatif à l'homologation des garnitures de frein assemblées de rechange et des garnitures de frein à tambour de rechange des véhicules à moteur et leurs remorques
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des trausports n° 2900-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de position latéraux des véhicules à moteur et leurs remorques.
relatif à l'homologation des feux de position latéraux des véhicules à moteur et leurs remorques
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2901-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement des motocycles, cyclomoteurs et véhicules à trois roues.
relatif à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement des motocycles
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2902-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs contre l'encastrement à l'avant, des véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif contre l'encastrement à l'avan
relatif à l'homologation des dispositifs contre l'encastrement à l'avant
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2905-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs de véhicules à moteur munis de sources lumineuses à décharge.
relatif à l'homologation des projecteurs de véhicules à moteur munis de sources lumineuses à décharge
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2906-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des sources lumineuses à décharge des projecteurs homologués des véhicules à moteur.
relatif à l'homologation des sources lumineuses à décharge des projecteurs homologués des véhicules à moteur
BO n° 6128 du 21 février 2013, édition française : 151 pages, 122 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2917-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'emplacement et les moyens d'identification des commandes manuelles, des témoins et des indicateurs
portant promulgation de la loi n° 39-12 relative à la production biologique des produits agricoles et aquatiques.
relative à la production biologique des produits agricoles et aquatiques.
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