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BULLETIN OFFICIEL
Pages Arrêté du ministre de l'équipement et du transport
1° 4377-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2876-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs arrière de protection anti-encastrement, des véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif arrière de protection anti-encastrement d'un type homologué et des véhicules en ce qui concerne leur protection contre l'encastrement à l'arrière.... ... 1431
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport /° 4378-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2877-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement. 1431 Arrêté du ministre de l'équipement et du transport
n° 4379-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2878-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules à deux roues en ce qui concerne les commandes actionnées par le conducteur, y compris l'identification des commandes, témoins et indicateurs.. 1432
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4380-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2879-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules utilitaires en ce qui concerne leurs saillies extérieures à l'avant de la cloison postérieure de la cabine.. 1432
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4381-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2880-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules à moteur à guidon en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée........ 1432 1432
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4382-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2881-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des vehicules de grande capacité pour le transport de personnes en ce qui concerne la résistance mécanique de leur superstructure... .... 1433
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4383-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2882-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des tracteurs agricoles en ce qui concerne le champ de vision du conducteur. .... 1433
N° 6128 - 10 rabii Il 1434 (21-2-2013)
Pages Arrêté du ministre de l'équipement et du transport
n° 4384-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2883-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des motocycles émettant un faisceau croisement asymétrique et un faisceau route, et équipés de lampes halogènes à incandescence (HS1). . . . . 1433
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport nº4385-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2884-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules utilitaires, des remorques et des semi- remorques en ce qui concerne leur protection latérale... ... ..... 1434
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4386-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2885-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules de la catégorie LI en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse... .... 1434
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport nº4387-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2886-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des pneumatiques des motocycles et cyclomoteurs....... 1434
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport nº4388-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2887-10 du 19 moharrem 1432
(25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des cyclomoteurs émettant un faisceaucroisement et un faisceau-route... ..... 1435
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4389-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2888-10 du 19 moharrem 1432
(25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de stationnement des véhicules à moteur. 1435 Arrêté du ministre de l'équipement et du transport
nº4390-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2889-10 du 19 moharrem 1432
(25 décembre 2010) relatif à l'homologation de certains véhicules de la catégorie L en ce qui oncerne le freinage..... ..... 1435
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport nº 4391-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2890-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les organes de direction.... . . . . 1436