Arrêté n° 2888-10 du 25 décembre 2010
relatif à l'homologation des feux de stationnement des véhicules à moteur
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2888-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de stationnement des véhicules à moteur.
L'arrêté n° 4389-12 du 28 décembre 2012 modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2888-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de stationnement des véhicules à moteur est publié au Bulletin officiel n° 6128 (édition de traduction officielle) du 21 février 2013, page 1435 (page 107 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à l'homologation des feux de stationnement des véhicules à moteur
relatif à l'homologation des pneumatiques des motocycles et cyclomoteurs
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2887-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des cyclomoteurs mettant un faisceau-croisement et un faisceau-route.
relatif à l'homologation des projecteurs des cyclomoteurs mettant un faisceau-croisement et un faisceau-route
portant promulgation de la loi n° 52-05 du 26 safar 1431 (11 février 2010)
notamment ses articles de 45 à 52
pris pour l’application des dispositions de la loi n° 52-05 portant code de la route, relatives aux véhicules
relatif à l'homologation des véhicules, de leurs éléments et accessoires
relatif à l'homologation des feux de stationnement des véhicules à moteur
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2889-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation de certains véhicules de la catégorie L en ce qui concerne le freinage.
relatif à l'homologation de certains véhicules de la catégorie L en ce qui concerne le freinage
BO n° 6128 du 21 février 2013, édition française : 151 pages, 122 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2889-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation de certains véhicules de la catégorie L en ce qui concerne le freinage.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2887-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des cyclomoteurs mettant un faisceau-croisement et un faisceau-route.
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4386-12
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/4389-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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