Arrêté n° 2885-10 du 25 décembre 2010
relatif à l'homologation des véhicules de la catégorie LI en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
Arrêté
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4386-12
L'arrêté n° 4386-12 du 28 décembre 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6128 (édition de traduction officielle) du 21 février 2013, page 1434 (page 106 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relatif à l'homologation des véhicules de la catégorie LI en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
relatif à l'homologation des projecteurs des motocycles émettant un faisceau croisement asymétrique et un faisceau route
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2884-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules utilitaires, des remorques et des semi- remorques en ce qui concerne leur protection latérale.
relatif à l'homologation des véhicules utilitaires
portant promulgation de la loi n° 52-05 du 26 safar 1431 (11 février 2010)
notamment ses articles de 45 à 52
pris pour l’application des dispositions de la loi n° 52-05 portant code de la route, relatives aux véhicules
relatif à l'homologation des véhicules, de leurs éléments et accessoires
relatif à l'homologation des véhicules de la catégorie LI en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2886-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des pneumatiques des motocycles et cyclomoteurs.
relatif à l'homologation des pneumatiques des motocycles et cyclomoteurs
BO n° 6128 du 21 février 2013, édition française : 151 pages, 122 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2884-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules utilitaires, des remorques et des semi- remorques en ce qui concerne leur protection latérale.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2886-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des pneumatiques des motocycles et cyclomoteurs.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2883-10 du 19 moharrem moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des motocycles émettant un faisceau croisement asymétrique et un faisceau route, et équipés de lampes halogènes à
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