Arrêté
Arrêté n° 2881-10 du 25 décembre 2010
relatif à l'homologation des vehicules de grande capacité pour le transport de personnes en ce qui concerne la résistance mécanique de leur superstructure
L'essentiel
L'arrêté n° 2881-10 du 25 décembre 2010 relatif à l'homologation des vehicules de grande capacité pour le transport de personnes en ce qui concerne la résistance mécanique de leur superstructure est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 6128 du 21 février 2013. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2881-10
- Date de l'acte
- 25 décembre 2010
- Première mention
- BO n° 6128 du 21 février 2013, page 105 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2012 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 4382-12 du 28 décembre 2012
Preuve : BO n° 6128 du 21 février 2013, page 4 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4382-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2881-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des vehicules de grande capacité pour le transport de personnes en ce qui concerne
PDF officiel
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2881-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.