Arrêté n° 2881-10 du 25 décembre 2010
relatif à l'homologation des vehicules de grande capacité pour le transport de personnes en ce qui concerne la résistance mécanique de leur superstructure
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2881-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules de grande capacité pour le transport de personnes en ce qui concerne la résistance mécanique de leur superstructure.
L'arrêté n° 4382-12 du 28 décembre 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6128 (édition de traduction officielle) du 21 février 2013, page 1433 (page 105 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relatif à l'homologation des vehicules de grande capacité pour le transport de personnes en ce qui concerne la résistance mécanique de leur superstructure
relatif à l'homologation des vehicules de grande capacité pour le transport de personnes en ce qui concerne la résistance mécanique de leur superstructure
portant promulgation de la loi n° 52-05 du 26 safar 1431 (11 février 2010)
notamment ses articles de 45 à 52
pris pour l’application des dispositions de la loi n° 52-05 portant code de la route, relatives aux véhicules
relatif à l'homologation des véhicules, de leurs éléments et accessoires
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2882-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des tracteurs agricoles en ce qui concerne le champ de vision du conducteur.
relatif à l'homologation des tracteurs agricoles en ce qui concerne le champ de vision du conducteur
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2883-10 du 19 moharrem moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des motocycles émettant un faisceau croisement asymétrique et un faisceau route, et équipés de lampes halogènes à
relatif à l'homologation des projecteurs des motocycles émettant un faisceau croisement asymétrique et un faisceau route
BO n° 6128 du 21 février 2013, édition française : 151 pages, 122 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2883-10 du 19 moharrem moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des motocycles émettant un faisceau croisement asymétrique et un faisceau route, et équipés de lampes halogènes à
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2882-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des tracteurs agricoles en ce qui concerne le champ de vision du conducteur.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2878-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules à deux roues en ce qui concerne les commandes actionnées par le conducteur, y compris l'identification des commandes, témoins
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