Arrêté n° 2879-10 du 25 décembre 2010
relatif à l'homologation des véhicules utilitaires en ce qui concerne leurs saillies extérieures à l'avant de la cloison postérieure de la cabine.
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2879-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules utilitaires en ce qui concerne leurs saillies extérieures à l'avant de la cloison postérieure de la cabine.
L'arrêté n° 4380-12 du 28 décembre 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6128 (édition de traduction officielle) du 21 février 2013, page 1432 (page 104 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relatif à l'homologation des véhicules utilitaires en ce qui concerne leurs saillies extérieures à l'avant de la cloison postérieure de la cabine.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2878-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules à deux roues en ce qui concerne les commandes actionnées par le conducteur, y compris l'identification des commandes, témoins
relatif à l'homologation des véhicules à deux roues en ce qui concerne les commandes actionnées par le conducteur
portant promulgation de la loi n° 52-05 du 26 safar 1431 (11 février 2010)
notamment ses articles de 45 à 52
pris pour l’application des dispositions de la loi n° 52-05 portant code de la route, relatives aux véhicules
relatif à l'homologation des véhicules, de leurs éléments et accessoires
relatif à l'homologation des véhicules utilitaires en ce qui concerne leurs saillies extérieures à l'avant de la cloison postérieure de la cabine.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2880-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules à moteur à guidon en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée.
relatif à l'homologation des véhicules à moteur à guidon en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée
BO n° 6128 du 21 février 2013, édition française : 151 pages, 122 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2878-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules à deux roues en ce qui concerne les commandes actionnées par le conducteur, y compris l'identification des commandes, témoins
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2880-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules à moteur à guidon en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2876-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs arrière de protection antiencastrement, des véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif arrière de protection a
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